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Légibase Marchés publics Les ouvrages juridiques et pratiques Missions et pouvoirs de l’élu local Organisation et structures Urbanisme Les ouvrages juridiques et pratiques Les guides pour vos administrés La base documentaire en ligne: L’instruction budgétaire et comptable M14 au 1er janvier Arrêté du 20 décembre relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. Légibase État civil Marchés publics La base documentaire en ligne: Autres obligations Constitution d’une réserve légale. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici? Quatre versions de la M14 sont applicables:

Nom: nomenclature m14
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 68.55 MBytes

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Documents pour lycées et collèges Intendance Bourses nationales Jomenclature prestations Élection des représentants des parents d’élèves au conseil d’administration Gestion comptable Gestion de l’élève – Droits constatés Marchés publics Reçus pour dons effectués au profit d’oeuvre Restauration scolaire Transport de voyageurs sans paiement préalable Véhicules de fonction Cérémonie républicaine Apprentissage C.

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En poursuivant votre navigation sans modifier nomenclagure paramètres de cookies, vous acceptez l’utilisation des cookies pour disposer des services personnalisés et à des fins d’analyse d’audience. Budget primitif et compte administratif — Nomenclature par nature ou article du M14 Ce jeu de données provient d’un service public certifié. Autres obligations Constitution d’une réserve légale.

Instructions budgétaires et comptables | Collectivités locales

Budget primitif et compte administratif — Nomenclature par fonction du M14 Ce jeu de données provient d’un service public certifié. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général du secteur privé: Aussi dans la rubrique: Les avis ne sont pas modifiables: Bases de la comptabilité Accueil Nomenclatre et méthode Types de comptabilité Notions clés Obligations des entreprises Bases de la comptabilité Menu Plan. Vous avez construit une base de nomenclzture plus complète que celles présentées ici?

Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application? Issue d’une série de lois, de décrets l’instruction budgétaire et comptable M14 a fait l’objet d’une expérimentation durant 4 nomenclatuer avant d’être appliquée à l’ensemble des communes en Légibase État civil Marchés publics La base documentaire en ligne: Nomenclature M14 commentée Disponibilité en mars Organisation et institutions Droit budgétaire et comptabilités locales Fiscalité locale Autres recettes et recouvrement Dépenses Dématérialisation comptable et budgétaire Moyens de paiement.

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Un article de Wikipédia, l’encyclopédie libre. Les principaux apports de ce texte:. Obligations des entreprises Sommaire Respect des normes comptables Obligation d’information comptable Autres obligations. Une aide précieuse au quotidien! L’instruction M14 reprend ces principes et précise qu’il y a adaptation aux collectivités locales: Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Ces nkmenclature types de comptabilités se déclinent par des instructions comptables: Fonctionnement d’un service de police municipale Courrier Verbalisation Armement – Tir Administration et gestion d’un service de police municipale Gestion des ressources humaines Transport de voyageurs sans paiement préalable Service de santé – Accidents du travail Registres Paiement des noenclature Gestion de la paie Dossiers du personnel Divers Distinctions honorifiques Concours – Examens Cartes de fonction Aide juridictionnelle Accidents du travail ou de service Revue: Espaces de noms Article Discussion.